1. Éditeur du site

Nom de la marque : Yawna
Site internet : www.yawna.be

Exploité par : [RAISON SOCIALE]
Forme juridique : [SRL / Personne physique / …]
Numéro BCE : [0XXX.XXX.XXX]
Numéro de TVA : BE [0XXX.XXX.XXX]
Adresse du siège social : [Rue, Numéro, Code postal, Commune, Belgique]
Téléphone : [+32 X XX XX XX XX]
E-mail : [contact@yawna.be]
Représentant légal : [Prénom NOM, en qualité de …]

2. Hébergeur

Dénomination : Hostinger International Ltd (UAB Hostinger)
Adresse : Jonavos g. 60C, LT-44192 Kaunas, Lituanie
Site web : www.hostinger.fr
Contact : www.hostinger.fr/contact

3. Conception et développement du site

Agence : NSC Digital
Adresse : [Adresse NSC Digital, Belgique]
Site web : [www.nscdigital.be]
E-mail : [contact@nscdigital.be]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site yawna.be — textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, icônes, graphismes, mise en page, charte graphique — sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de Yawna ou de leurs auteurs respectifs, conformément à la loi belge du 30 juin 1994 relative au droit d’auteur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de Yawna, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles XI.165 et suivants du Code de droit économique belge.

La marque Yawna ainsi que le logo associé sont des marques [déposées / en cours de dépôt] auprès de [l’OBPI / EUIPO]. Toute utilisation sans autorisation est interdite.

5. Liens hypertextes

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6. Responsabilité

Yawna s’efforce de maintenir le site yawna.be accessible en permanence, mais ne peut garantir une disponibilité continue. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance, mises à jour ou en cas de force majeure.

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7. Protection des données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans la Politique de Confidentialité disponible sur le site.

Conformément au RGPD et à la loi belge du 30 juillet 2018, toute demande relative à vos données personnelles peut être adressée à : [contact@yawna.be]

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8. Droit applicable et juridiction compétente

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9. Médiation

En cas de litige non résolu avec notre service client, vous pouvez saisir gratuitement le Service de Médiation pour le Consommateur :

  • Site : mediationconsommateur.be
  • Adresse : Boulevard du Roi Albert II 8, boîte 1, 1000 Bruxelles
  • E-mail : contact@mediationconsommateur.be

10. Crédits

Conception graphique et développement : NSC Digital
Photographies : [Crédits photos si applicable]